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Pratiquer ses activités en toute sécurité

Grâce à un partenariat avec Groupama, Générations Mouvement bénéficient d’un contrat d’assurances personnalisées Cohésion ARCANGE pour les associations affiliées. Ce contrat couvre les dirigeants dans l’exercice de leurs responsabilités et les adhérents et les bénévoles dans le cadre des activités des associations. Le patrimoine des associations est également inclus dans les garanties souscrites.
Cohésion ARCANGE propose neuf garanties qui permettent à l’association de proposer des activités aux adhérents en toute sécurité et aux dirigeants de mener leurs mandats en pleine sérénité :

-- Volet responsabilité :

-- Volet protection des personnes

-- Les dommages aux biens

--Les voyages associatifs :

Les garanties suivantes couvrent les voyages associatifs et dans le reste du monde (hors pays en guerre ou touchés par des catastrophes naturelles) :

Trois autres contrats spécifiques protègent les associations :
-- Protection juridique
Les associations adhérentes à Générations Mouvement sont couvertes par un contrat de protection juridique pour les conflits dont elles pourraient faire l’objet.

-- Contrat responsabilité civile professionnelle organisateur de voyages

- - garantie financière
L’activité de voyages et de sorties organisés par les associations génère des risques spécifiques et fait l’objet d’une réglementation stricte. Elle requiert une assurance couvrant cette responsabilité. Elle est assortie d’une garantie financière.

 

Responsabilité civile associative

Votre association organise une kermesse. Suite à une maladresse du bénévole chargé de l’installation par votre association, le matériel confié est endommagé. Groupama indemnise les frais engagés pour la réparation, déduction faite d’une franchise de 100€.

Votre association organise une exposition temporaire avec des objets confiés. La commune met gracieusement à votre disposition un local et le mobilier nécessaire à l’exposition pendant une durée de 20 jours. Un dommage survient. Le contrat Cohésion ARCANGE prend en charge la remise en état du local dans la limite de 1 000 000 € déduction faite d’une franchise de 100 €.

Responsabilité personnelle des dirigeants

Cette garantie couvre les actes des membres des Conseils d’administration des associations fédérées à Générations Mouvement dans l’exercice de leur mandat. Elle a pour objet de protéger le patrimoine personnel des dirigeants (président, trésorier, secrétaire).
Il faut que les fautes personnelles des dirigeants soient établies et sanctionnées par une décision de justice.

 
Une bénévole gère la bibliothèque du club. Elle tombe en prenant un livre sur un rayonnage en hauteur. Le médecin diagnostique une entorse. Elle aura droit à des indemnités journalières, déduction faite d’une franchise de quinze jours.
Votre association organise une sortie en montagne. Un participant est signalé perdu ou en péril. Des moyens sont mis en œuvre pour le retrouver et le transporter. Le contrat Cohésion ARCANGE prend en charge les frais de recherche et de transport.
 
Dans le cadre de ses activités associatives, le président se rend à l’assemblée générale de la fédération (à plus de 50 km de son domicile), et tombe malade, subit un accident ou décède. La filiale de Groupama, Mutuaide, intervient pour organiser et prendre en charge les prestations nécessaires.
 
Un incendie (dégât des eaux, dommage électrique, vol) atteint le local où votre association entrepose du matériel qui lui appartient. Le mobilier endommagé (hors matériel informatique) est indemnisé dans la limite de 50 000€ et moyennant une franchise de 100€.
 
Lors de l’incendie du local de l’association, le matériel informatique est endommagé. (bris, destruction, disparition) Il sera indemnisé lorsque sa valeur n’excède pas 8000 €). Le matériel portable est également garanti.
 
-- Lors d’un voyage, un adhérent tombe et se casse la jambe. Cohésion ARCANGE lui permet d’être rapatrié et indemnisé des sommes engagées pour le voyage ;
-- La veille de partir en voyage, un adhérent tombe malade et ne peut partir. Cohésion ARCANGE le rembourse des sommes engagées moyennant une franchise de 38 €.
Une association exclut sans aucune procédure préalable un adhérent. Cet adhérent porte le litige devant les tribunaux. Le contrat permet de mettre à disposition des dirigeants des conseils juridiques ainsi que les services d’un avocat (dans la limite d’un plafond d’honoraires). Une salariée licenciée par l’association porte le différent devant le tribunal des prud’hommes. Le contrat met à disposition de l’association les services d’un avocat (dans la limite d’un plafond d’honoraires)

 

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Générations Mouvement - Fédération Nationale
60 rue de Londres, 75008 Paris

Tél. 01 53 42 46 01 / Fax 01 53 42 13 24

federation-nationale@gmouv.org

Le responsable des traitements : Générations Mouvement - 60 rue de Londres 75008 Paris dont Monsieur Henri Lemoine, président, est le représentant légal. La déléguée à la protection des données de Générations Mouvementn : Madame Charlène Ozanne.

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